Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atéliora et tout client passant commande sur la plateforme. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produits et personnalisation

Atéliora propose des vêtements et accessoires personnalisés, fabriqués à la main par des artisans français. Chaque pièce est unique et réalisée sur mesure selon les instructions du client. Un prototype visuel généré par IA est soumis à validation avant mise en production.

3. Prix

Les prix affichés sont en euros TTC, livraison incluse en France métropolitaine. Atéliora se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les commandes sont facturées au prix en vigueur au moment de la validation.

4. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via Stripe, prestataire sécurisé (SSL/TLS). Le débit est effectué au moment de la confirmation de commande. Aucune donnée bancaire n'est stockée sur nos serveurs.

5. Production et délais

Après validation du prototype et paiement, la commande est transmise à un artisan partenaire. Les délais indicatifs sont :

• Accessoires (tote-bag, casquette) : 2–4 jours ouvrés
• T-shirts, polos : 3–5 jours ouvrés
• Sweatshirts, hoodies : 4–7 jours ouvrés
• Manteaux, vestes : 7–10 jours ouvrés

6. Livraison

La livraison est offerte en France métropolitaine. Les colis sont expédiés via Colissimo, Mondial Relay ou Chronopost selon le produit. Un numéro de suivi est transmis par email dès l'expédition.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés sont exclus du droit de rétractation de 14 jours. Toutefois, en cas de défaut de fabrication avéré, Atéliora s'engage à reprendre la pièce ou à rembourser le client.

8. Données personnelles

Les données collectées (nom, email, adresse) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont jamais vendues à des tiers. Conformément au RGPD, vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données en nous contactant.

9. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents. Le droit français est applicable.

10. Contact

Pour toute question : contact@ateliorea.fr